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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY
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SILTAVINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILTAVINE
LABORATOIRE VELAY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96625770
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque SILTAVINE

Déposée le 13 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILTAVINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE VELAY domicilié(e) Route des Estreys,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2310864) - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 950 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310864) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SILTAVINE est expirée depuis le 13 mai 2016.

LABORATOIRE VELAY a également déposé les autres marques suivantes : PROPHYTAMINE TISANES SOLUBLES , LABOVELAY TISANES SOLUBLES , PROPHYTAMINE , Activéance AUX HUILES ESSENTIELLES


LABORATOIRE VELAY Société par Actions Simplifiée - Route des Estreys,43000 ESPALY SAINT MARCEL (dossier no 2310864) - 43000 - France - SIREN 585950165


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2310864) - 69006 - France


Inscription le 22 juin 2006 - Changement de nature juridique n°435853 - Publication au BOPI 2006-06-22

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2310864 - Publication au BOPI 2006-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 5 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596033 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Boissons diététiques (à usage médical) ; infusions médicinales.Café, thé, plantes à infusions; préparations instantanées pour faire des boissons à base de plantes; Boissons non alcooliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.